Black's law dictionary. HENRY CAMPBELL BLACK, M. A.. 1990.
droit-close — /droyt klows/ An ancient writ, directed to the lord of ancient demesne on behalf of those of his tenants who held their lands and tenements by charter in fee simple, in fee tail, for life, or in dower … Black's law dictionary
Close up — Prestidigitation Jérôme Bosch (ou suiveur) : L Escamoteur, 1475 1480, huile sur bois, Saint Germain en Laye, musée municipal. Le mot prestidigitation (de presto digiti qui signifie agilité des doigts) a été créé par Jules de Rovère … Wikipédia en Français
close — clos, close 1. (klô, klô z ) part. passé de clore. 1° Fermé. Jardin clos de murailles. • Bien semble être la mer une barre assez forte Pour nous ôter l espoir qu il puisse être battu ; Mais est il rien de clos dont ne trouve la porte Ton heur … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Close to Home : Juste cause — Juste cause (série télévisée) Pour les articles homonymes, voir Juste cause et Close to Home. Close to Home : Juste cause Titre original Close to Home Genre Série judiciaire Créateur(s) Jim Leonard Pays d’origine … Wikipédia en Français
CHINE (La République populaire) - Le droit chinois — La Chine connaît une tradition juridique ancienne mais avant tout pénale. Ce n’est qu’à la fin du XIXe siècle qu’elle a commencé à introduire le droit occidental. Bien que celui ci ait servi de base à la codification engagée par Tchang Kaï shek… … Encyclopédie Universelle
FISCAL (DROIT) — Technique libérale de financement des dépenses publiques, l’impôt est encore bien souvent ressenti par les contribuables comme une intrusion inique et une spoliation, puisqu’il entraîne une amputation des revenus ou du patrimoine, alors que sa… … Encyclopédie Universelle
Garde à vue en droit français — Pour les articles homonymes, voir Garde à vue et GAV. Pour les autres articles nationaux, voir Garde à vue (droit). Procédure pénale | … Wikipédia en Français
Bien (Droit) — Classification des biens en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Bien … Wikipédia en Français
Bien (droit) — Classification des biens en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Bien … Wikipédia en Français
Garde a vue en droit francais — Garde à vue en droit français Pour les articles homonymes, voir Garde à vue et GAV. Pour les autres articles nationaux, voir Garde à vue (droit). Procédure pénale | … Wikipédia en Français
